Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPAC MAGASINS POPULAIRES
/
PACTE VITALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACTE VITALITE
SAPAC MAGASINS POPULAIRES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1631950
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque PACTE VITALITE

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPAC MAGASINS POPULAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACTE VITALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPAC MAGASINS POPULAIRES domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2183243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 973 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2183243) - France.

La marque PACTE VITALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACTE VITALITE est expirée depuis le 7 décembre 2010.

SAPAC MAGASINS POPULAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PACTE NATURE , BEBES ANIMAUX PRISUNIC , PACTE BIEN ETRE , "CHAQUE JOUR, UN PETIT TOUR" , PODIUM , E , PACTE QUALITE


SAPAC MAGASINS POPULAIRES, société à responsabilité limitée - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2183243) - France - SIREN 304973951


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2183243) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183243 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404197 - Publication au BOPI 2004-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.